Yves Jégo, secrétaire général chargé de l'Outremer, se déplacera à Mayotte le vendredi 26 et samedi 27 septembre. Il arrivera par la ligne régulière vendredi 26 à 11h30 à l'aéroport de Pamandzi, où aura lieu un accueil protocolaire et populaire, suivi d'une séquence "développement économique". Certaines séquences du programme sont toujours en cours de finalisation, nous signale la préfecture. Par ailleurs M. Jégo tiendra un point presse samedi 27 septembre en début d'après midi à la Case Rocher de Dzaoudzi. L'horaire, ainsi que le détail des déplacements en Grande Terre ne nous ont pas encore été communiqués par la préfecture.

De nombreux candidats étaient cités au tribunal administratif vendredi pour ne pas avoir communiqué leurs comptes de campagne à la commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP). Parmi eux figuraient notamment l'ancien maire de Mamoudzou Hassani Abdallah ou bien l'ex- DGS de Chirongui Kambi Saïd Saïd. Dans tous les cas, le commissaire du gouvernement a conclu à une inéligibilité d'un an. Tous ceux qui font partie d'un conseil municipal doivent donc laisser leur siège au suivant de leur liste. Ceux qui n'ont pas été élus ne pourront pas se présenter si le juge suit M. Couturier.

Vendredi dernier au matin, la gendarmerie a intercepté un kwassa au large de M'tzamboro transportant 8 passagers dont deux enfants. Le passeur a prétendu être mineur, déclaration contestée par l'examen osseux. Il fait l'objet d'une convocation au tribunal. Fait nouveau à Mayotte, ce kwassa transportait 500 boîtes de médicaments en provenance d'Inde. En tout 5.000 comprimés d'Ibucap, un anti douleur composé d'ibuprofène, de paracétamol et de caféine qui en font un anti douleur très puissant, interdit à la vente en France et classé comme produit stupéfiant par les douanes. Le médicament se vendrait un euro pièce selon la gendarmerie. Ce lundi, la gendarmerie a interpellé un autre kwassa qui contenait cette fois ci 32.500 comprimés d'Ibucap. Avec le retour du temps calme en mer, les arrivées de kwassa affluent. Ainsi, depuis mercredi dernier la gendarmerie à interpellé 5 kwassas entrant et un sortant. En tout 5 passeurs ont été présentés devant la justice ou font l'objet d'une convocation au tribunal.

De nombreux candidats étaient cités au tribunal administratif vendredi pour ne pas avoir communiqué leurs comptes de campagne à la commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP). Parmi eux figuraient notamment l'ancien maire de Mamoudzou Hassani Abdallah ou bien l'ex- DGS de Chirongui Kambi Saïd Saïd. Dans tous les cas, le commissaire du gouvernement a conclu à une inéligibilité d'un an. Tous ceux qui font partie d'un conseil municipal doivent donc laisser leur siège au suivant de leur liste. Ceux qui n'ont pas été élus ne pourront pas se présenter si le juge suit M. Couturier.

Vendredi dernier au matin, la gendarmerie a intercepté un kwassa au large de M'tzamboro transportant 8 passagers dont deux enfants. Le passeur a prétendu être mineur, déclaration contestée par l'examen osseux. Il fait l'objet d'une convocation au tribunal. Fait nouveau à Mayotte, ce kwassa transportait 500 boîtes de médicaments en provenance d'Inde. En tout 5.000 comprimés d'Ibucap, un anti douleur composé d'ibuprofène, de paracétamol et de caféine qui en font un anti douleur très puissant, interdit à la vente en France et classé comme produit stupéfiant par les douanes. Le médicament se vendrait un euro pièce selon la gendarmerie. Ce lundi, la gendarmerie a interpellé un autre kwassa qui contenait cette fois ci 32.500 comprimés d'Ibucap. Avec le retour du temps calme en mer, les arrivées de kwassa affluent. Ainsi, depuis mercredi dernier la gendarmerie à interpellé 5 kwassas entrant et un sortant. En tout 5 passeurs ont été présentés devant la justice ou font l'objet d'une convocation au tribunal.

"Le plus fort taux d'énergie solaire de France, à l'horizon de trois ans"

Les études de l'OME permettront en outre d'établir des synergies entre les différents acteurs sur les deux enjeux essentiels mis en avant par le directeur d'EDM : "favoriser la maîtrise de la demande en électricité et développer le mix énergétique". A ce propos, M. Soares Dos Reis a réaffirmé sa volonté de faire de Mayotte le territoire ayant "le plus fort taux d'énergie solaire de France, à l'horizon de trois ans". Il a toutefois rappelé que ce taux ne pourra pas dépasser 30% de la puissance appelée à un instant "t", car il pourrait y avoir un risque de délestage, voire de black-out, si un nuage passe…

Christophe Peyrel, secrétaire général à la préfecture, a lui aussi souligné "le besoin d'avoir ici une vision partagée sur l'économie d'énergie", mettant en exergue le fait que les solutions dans ce domaine sont très difficiles à trouver car une multitude de partenaires y intervient et la mise en œuvre des politiques "doivent réussir à concilier des intérêts privés et publics parfois contradictoires".

Au niveau de l'Etat, les études de l'OME permettront de "fédérer l'ensemble des services dans les domaines de leurs compétences, le but étant de faire converger l'ensemble de nos connaissances et de nos motivations". M. Peyrel a également rappelé que l'axe 5 du Contrat de projet consacrera 156 millions d'euros aux économies d'énergie, à l'assainissement et aux déchets pour la mise en place d'un développement durable de l'île.

Abdou Dahalani, le président du Conseil économique et social, est également intervenu pour préconiser des conseils de gestes économes chez les usagers particuliers, mais également chez les maîtres d'œuvre pour intégrer les économies d'énergie dans la conception des bâtiments. Il est vrai que la question énergétique, surtout depuis que la problématique du développement durable est devenue une priorité mondiale, doit avant tout réussir à s'intégrer dans l'évolution des mentalités et des habitudes des consommateurs. Nul doute que les études futures de l'OME contribueront à ce travail de longue haleine.

Le bilan énergétique de Mayotte en 2007

La première étude réalisée par l'OME est le bilan énergétique 2007 de Mayotte. Cette étude a été réalisée par l'Arer (Agence régionale de l'énergie de la Réunion) grâce au concours de tous les partenaires (Conseil général, Ademe, EDM, etc.). Une version papier tirée à 650 exemplaires sera disponible à partir du mois prochain auprès des partenaires de l'OME et des centres documentaires mahorais. Une version électronique sera également disponible sur les sites internet des membres de l'OME et des observatoires nationaux de l'énergie.

En 2007, la consommation primaire totale est de 88,2 ktep (kilo tonne-équivalent-pétrole), dont 92% provient des importations, qui sont en totalité d'origine fossile (essence, gazole, carburéacteur, etc.). Les importations en 2007 ont crû de 1,8% par rapport à 2006 et de près de 40% depuis 2002. Les 8% restant de la consommation primaire provient des ressources locales (98% de bois et 2% des huiles usagées et l'énergie solaire). Le taux de dépendance énergétique s'élève donc à 92,2% et la part renouvelable (à Mayotte, il s'agit du bois, du charbon de bois et de l'énergie solaire) de la consommation primaire totale s'élève à 7,8%.

En ce qui concerne la production d'électricité, la puissance totale à Mayotte en 2007 est de 49 MW, assurée à 99% par des systèmes de production utilisant le gazole (centrale des Badamiers et groupes de secours de Kawéni). En 2007, la production électrique livrée sur le réseau est de 196 GWh (17 ktep), soit une efficacité de 41% pour la transformation des produits fossiles en électricité. Entre 2006 et 2007, la croissance de la production d'électricité est de 14,7%. A titre indicatif, cette évolution est de 3,9% à la Réunion et elle est négative (-0,8%) en Métropole. Enfin, la consommation électrique en 2007 est de 172,4 GWh, soit une augmentation de 35% entre 2002 et 2007, et surtout 15% entre 2006 et 2007.

En ce qui concerne la consommation des carburants dans les transports, l'OME note une augmentation très importante, passant de 26.080 tep en 2002 à 34.560 tep en 2007. Une augmentation notamment due à l'augmentation du transport routier, passé de 20.996 tep en 2002 à 28.027 tep en 2007.

257.767 tonnes de CO2 rejetées

Au total pour 2007, le secteur énergétique a généré un total de 257.767 tonnes de CO2 rejetées dans l'atmosphère, soit 1.382 kg de CO2 par Mahorais par an. A titre indicatif, à la Réunion, ce chiffre est de 4.740 kg par habitant par an et de 6.190 en Métropole. Parmi ces 1.382 kg de CO2, 701 proviennent de la production d'électricité, 471 du transport terrestre, 66 de l'aérien, 44 du maritime, et 101 proviennent des secteurs résidentiels, tertiaires, industriels et agricoles. Une voiture moyenne essence qui parcourt 10.000 km par an émet 2,2 tonnes de CO2 : ainsi, l'ensemble du secteur énergétique mahorais rejette annuellement autant de CO2 que 117.167 voitures.

Mayotte – France – Comores

Quel Avenir ?

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"Le plus fort taux d'énergie solaire de France, à l'horizon de trois ans"

Les études de l'OME permettront en outre d'établir des synergies entre les différents acteurs sur les deux enjeux essentiels mis en avant par le directeur d'EDM : "favoriser la maîtrise de la demande en électricité et développer le mix énergétique". A ce propos, M. Soares Dos Reis a réaffirmé sa volonté de faire de Mayotte le territoire ayant "le plus fort taux d'énergie solaire de France, à l'horizon de trois ans". Il a toutefois rappelé que ce taux ne pourra pas dépasser 30% de la puissance appelée à un instant "t", car il pourrait y avoir un risque de délestage, voire de black-out, si un nuage passe…

Christophe Peyrel, secrétaire général à la préfecture, a lui aussi souligné "le besoin d'avoir ici une vision partagée sur l'économie d'énergie", mettant en exergue le fait que les solutions dans ce domaine sont très difficiles à trouver car une multitude de partenaires y intervient et la mise en œuvre des politiques "doivent réussir à concilier des intérêts privés et publics parfois contradictoires".

Au niveau de l'Etat, les études de l'OME permettront de "fédérer l'ensemble des services dans les domaines de leurs compétences, le but étant de faire converger l'ensemble de nos connaissances et de nos motivations". M. Peyrel a également rappelé que l'axe 5 du Contrat de projet consacrera 156 millions d'euros aux économies d'énergie, à l'assainissement et aux déchets pour la mise en place d'un développement durable de l'île.

Abdou Dahalani, le président du Conseil économique et social, est également intervenu pour préconiser des conseils de gestes économes chez les usagers particuliers, mais également chez les maîtres d'œuvre pour intégrer les économies d'énergie dans la conception des bâtiments. Il est vrai que la question énergétique, surtout depuis que la problématique du développement durable est devenue une priorité mondiale, doit avant tout réussir à s'intégrer dans l'évolution des mentalités et des habitudes des consommateurs. Nul doute que les études futures de l'OME contribueront à ce travail de longue haleine.

Le bilan énergétique de Mayotte en 2007

La première étude réalisée par l'OME est le bilan énergétique 2007 de Mayotte. Cette étude a été réalisée par l'Arer (Agence régionale de l'énergie de la Réunion) grâce au concours de tous les partenaires (Conseil général, Ademe, EDM, etc.). Une version papier tirée à 650 exemplaires sera disponible à partir du mois prochain auprès des partenaires de l'OME et des centres documentaires mahorais. Une version électronique sera également disponible sur les sites internet des membres de l'OME et des observatoires nationaux de l'énergie.

En 2007, la consommation primaire totale est de 88,2 ktep (kilo tonne-équivalent-pétrole), dont 92% provient des importations, qui sont en totalité d'origine fossile (essence, gazole, carburéacteur, etc.). Les importations en 2007 ont crû de 1,8% par rapport à 2006 et de près de 40% depuis 2002. Les 8% restant de la consommation primaire provient des ressources locales (98% de bois et 2% des huiles usagées et l'énergie solaire). Le taux de dépendance énergétique s'élève donc à 92,2% et la part renouvelable (à Mayotte, il s'agit du bois, du charbon de bois et de l'énergie solaire) de la consommation primaire totale s'élève à 7,8%.

En ce qui concerne la production d'électricité, la puissance totale à Mayotte en 2007 est de 49 MW, assurée à 99% par des systèmes de production utilisant le gazole (centrale des Badamiers et groupes de secours de Kawéni). En 2007, la production électrique livrée sur le réseau est de 196 GWh (17 ktep), soit une efficacité de 41% pour la transformation des produits fossiles en électricité. Entre 2006 et 2007, la croissance de la production d'électricité est de 14,7%. A titre indicatif, cette évolution est de 3,9% à la Réunion et elle est négative (-0,8%) en Métropole. Enfin, la consommation électrique en 2007 est de 172,4 GWh, soit une augmentation de 35% entre 2002 et 2007, et surtout 15% entre 2006 et 2007.

En ce qui concerne la consommation des carburants dans les transports, l'OME note une augmentation très importante, passant de 26.080 tep en 2002 à 34.560 tep en 2007. Une augmentation notamment due à l'augmentation du transport routier, passé de 20.996 tep en 2002 à 28.027 tep en 2007.

257.767 tonnes de CO2 rejetées

Au total pour 2007, le secteur énergétique a généré un total de 257.767 tonnes de CO2 rejetées dans l'atmosphère, soit 1.382 kg de CO2 par Mahorais par an. A titre indicatif, à la Réunion, ce chiffre est de 4.740 kg par habitant par an et de 6.190 en Métropole. Parmi ces 1.382 kg de CO2, 701 proviennent de la production d'électricité, 471 du transport terrestre, 66 de l'aérien, 44 du maritime, et 101 proviennent des secteurs résidentiels, tertiaires, industriels et agricoles. Une voiture moyenne essence qui parcourt 10.000 km par an émet 2,2 tonnes de CO2 : ainsi, l'ensemble du secteur énergétique mahorais rejette annuellement autant de CO2 que 117.167 voitures.

"On connaît très bien le choix des Mahorais, mais on connaît aussi combien certains ne souhaitent pas que Mayotte devienne un département"

En ce qui concerne le passage au statut de département et région d'Outremer, pour les modalités, une assemblée ou deux assemblées, le temps viendra mais ce n'est pas cela le plus important. Les Mahorais souhaitent devenir département. Ils l'ont manifesté depuis très longtemps et à plusieurs reprises et je crois que pour la République, compte tenu des engagements pris par les uns et par les autres, il est temps de dire "oui", mais définitivement ! Et qu'on ne revienne plus dessus.

On connaît très bien le choix des Mahorais, mais on connaît aussi combien certains ne souhaitent pas que Mayotte devienne un département. Mayotte est dans la Constitution, je le rappelle, en tant que Collectivité départementale, mais il faudra bien qu'ils comprennent que Mayotte, département français, on ne peut avoir aucune revendication sur lui. Beaucoup de Mahorais nous ont expliqué que, bien sûr, c'était l'objectif principal.

A partir du moment où Mayotte est département, toutes les lois s'appliquent et notamment tout ce qui concerne l'état des personnes, les droits civils et politiques, les libertés publiques, l'égalité entre les hommes et les femmes. Je n'ai pas besoin de vous les décliner, mais c'est la loi de la République. Ce n'est pas une autre loi. C'est la loi de la République ! Et donc la justice de la République. Il n'y a pas d'échappatoire. On ne peut dire : "Ah non, on veut devenir département mais on veut garder notre système de justice, etc.". Non, ce n'est pas possible. Tous les citoyens français sont soumis aux mêmes lois, mais il y a le statut personnel qui est un problème.

Etat civil : "La situation actuelle n'est pas acceptable"

On n'a pas de conseils à donner à nos amis mahorais, ils sont assez grands pour gérer leurs affaires, nous ne sommes pas venus pour dire : "Voilà, on va vous donner la solution", puisque nous aurons notre avis à donner bien entendu comme commission des lois, le moment venu quand les projets suivront. Mais il nous est apparu important de voir les problèmes qui se posent, d'ailleurs qui ne sont pas tous liés à la départementalisation. Il nous est apparu globalement qu'il fallait régler d'urgence : numéro 1, le problème de l'état civil.

La situation actuelle n'est pas acceptable car en fin de compte elle enferme certains concitoyens nés à Mayotte : ils ne peuvent pas sortir car ils ne peuvent pas avoir de papiers ! Alors qu'elle était bien commencée, on en est toujours à la moitié du chemin. Et par exemple, si vous avez besoin demain de papiers pour aller faire des études à Paris, on vous dira : "Attendez, non, on ne peut pas vous donner de passeport parce que vous n'avez pas un état civil en règle".

Deuxième point qui nous paraît extrêmement important et qui concourt au développement économique et qui peut aussi avoir des incidences sur l'exercice des compétences par le département : c'est le problème du foncier. On ne conçoit pas qu'il n'y ait pas un foncier… Vous savez, le foncier c'est le cadastre, mais ce n'est pas seulement le parcellaire, c'est le fichier des personnes, savoir à qui appartient telle ou telle parcelle. Et quand il y a une succession, il faut un acte notarié pour dire : "Cette parcelle-là est attribuée à son fils ou sa fille". En passant, le droit civil s'applique et donc les droits de succession sont égalitaires, notamment entre les garçons et les filles. Le sexe ne peut pas être le critère selon lequel on fait des différences entre enfants. Il faut le rappeler car ce ne sont pas les lois qui ont été appliquées jusque-là obligatoirement à Mayotte.

Foncier, état civil et puis bien entendu la modernisation des infrastructures, parce que le désenclavement est une nécessité. Il y a le Contrat de projet qui a été voté et approuvé. Parmi la mise à niveau des uns et des autres, incontestablement le problème numéro un est celui de la formation : c'est une condition nécessaire pour le département. L'Etat souhaite renforcer ses efforts pour l'école élémentaire, mais aussi la scolarisation en maternelle. C'est extrêmement important pour l'acquisition de la langue française.

Il ne faut pas prendre de retard pour l'acquisition de la langue française et je crois qu'il faut faire un effort considérable dans ce domaine. Effort que doit faire l'Etat, mais effort aussi que doivent faire les collectivités pour la réalisation d'établissements dans des temps raisonnables parce que les statistiques d'augmentation de la population scolaire et les prévisions font que l'effort ne doit certainement pas être réduit mais en plus renforcé. Et considérablement, dans des proportions que nous on a du mal à imaginer vu d'un département métropolitain, avec une croissance démographique moyenne.

"Tous les efforts faits pour améliorer les infrastructures de santé et scolaires sont annihilés par l'immigration massive"

Alors bien sûr, il faut aussi évoquer la question de l'immigration clandestine : l'augmentation du nombre de personnes en situation irrégulière ne peut qu'avoir des conséquences économiques et sociales très graves puisque tous les efforts faits pour améliorer les infrastructures de santé et scolaires sont annihilés par l'immigration massive.

Si cela se rapportait à la Métropole, le nombre d'étrangers en situation irrégulière serait insupportable. Donc il y a un moment où les choses ne peuvent pas se poursuivre sans prendre des dispositions pour le bénéfice de la communauté. Alors c'est un problème très complexe. Il y a eu un renforcement de la lutte contre l'immigration, avec des moyens extrêmement importants donnés à la police de l'air et des frontières et à la gendarmerie, avec la collaboration d'autres services publics. Mais de toute façon. Ce n'est pas seulement comme ça que l'on résoudra le problème.

D'après ce qu'on nous dit, c'est difficile d'apprécier la population en situation irrégulière mais c'est par dizaines de milliers. Donc à partir de là, je crois que la Collectivité doit s'interroger sur la manière de traiter ceux qui sont sur le territoire et qui ont des raisons de ne pas vouloir partir. Certains sont là depuis longtemps, on connaît ça bien sûr dans tous les territoires de la République. En plus, ça n'est que dans une coopération étroite où on aura bien fait comprendre que ce n'est pas la peine de jouer avec Mayotte sur le grand échiquier international, qu'on pourra trouver une solution.

Donc on ne doit pas se dispenser, pour la France, d'une forte coopération régionale, mais d'abord il faut qu'ils le veuillent, bien sûr… Je crois que c'est significatif que le ministre de la Coopération soit allé à Moroni, et je crois que c'est aussi la condition indispensable pour que le flux migratoire soit fortement atténué, si ce n'est enrayé.

Nous admirons la force de la population mahoraise et la détermination pour rester Français et devenir un peu plus Français s'il était besoin. Il faut qu'on donne satisfaction à cette revendication de vouloir définitivement, sur les symboles, devenir Français et rester Français. C'est un immense travail pour que la Collectivité de Mayotte puisse prendre en charge aussi toutes les responsabilités qui incombent aux collectivités dans le cadre de la décentralisation.

Michèle André, vice-présidente du Sénat : Il y aura aussi des compétences inévitablement dévolues aux communes, c'est un point qu'il faut préciser, parce qu'être un département, c'est aussi tout l'équilibre démocratique. En tant que commission, nous avons pu entendre beaucoup de choses, y compris la question de l'intégration des agents, les questions de fiscalité, les questions autour de l'espérance d'entrée en Rup (Région ultrapériphérique européenne), alors que certains en voient déjà les inconvénients avant même d'y être, donc je crois qu'il y a beaucoup de choses. C'était un formidable moment de rencontres et d'échanges que nous avons eu avec tout le monde. Nous en avons tiré le meilleur pour pouvoir fédérer nos collègues de Métropole de manière un peu plus aboutie.

Jean-Jacques Hyest : Il y a un élément important qu'il faut souligner, c'est que pour que ça réussisse, il faut que tout repose sur la responsabilité de tous les acteurs et au premier chef des élus, puisque c'est le conseil général qui sera au cœur véritablement de cette avancée.

Yves Detraigne, membre de la commission sénatoriale : J'ajouterai que la population, le corps électoral devra être appelé à se prononcer sur le souhait ou non de départementalisation au printemps prochain. Je crois qu'il est important de dire que l'ensemble du corps électoral ait toute l'information sur les conséquences d'un tel choix. Parce qu'évidemment on rêve, et c'est compréhensible, d'avoir les mêmes droits, les mêmes moyens qu'on imagine de la Métropole, mais la départementalisation c'est des droits nouveaux, mais aussi des obligations nouvelles, des choses à prendre en charge et à assumer pleinement. Donc il faut que tout cela soit dit, soit connu. Il y a des responsabilités nouvelles autant que des droits nouveaux.

"Il faut déjà connaître le nom, le prénom des personnes, savoir à qui appartient telle parcelle, la valeur de cette parcelle, comment trouver les personnes, l'adressage…"

Visiblement, on est en train de transformer l'essai…

Jean-Jacques Hyest : On est dans un processus. Ce n'est pas nous qui décidons. Il est prévu qu'il y ait un débat au Parlement à ce sujet, enrichi d'ailleurs par tout ce que nous avons appris, pour dialoguer avec le Gouvernement, avec Christian Poncet (le président du Comité de pilotage de la départementalisation). Et puis il y a toutes les informations et le travail fourni par l'administration de l'Etat et des collectivités à Mayotte. Tout cela pour dire : "Attendez, on adapte les conditions, la mise en œuvre des textes, la progressivité". Vous savez que pour les départements métropolitains, la départementalisation a été progressive. En 1982, on a décidé que les conseils généraux seraient l'exécutif, avant c'était le préfet. On était exactement dans la situation dans laquelle on est aujourd'hui, et c'est pratiquement la situation de toutes les collectivités d'Outremer.

Il y a encore des collectivités où c'est le préfet qui est l'exécutif. Et donc la décision ne veut pas dire que demain : "Allez, tout va être comme dans un département métropolitain". Ca serait de la folie. L'Etat doit accompagner cette mise en œuvre d'une décentralisation réussie et je dirais même être plus présent, assez paradoxalement, à cette période pour permettre des transitions et pour permettre l'évolution. Mais cela suppose un investissement des élus et d'énormes responsabilités.

La fiscalité locale permettra-t-elle de faire face à ces nouvelles responsabilités ?

Christian Cointat, rapporteur pour avis des crédits de la mission "Outremer" : Il ne suffit pas de faire un impôt nouveau pour en remplacer un autre, il faut aussi être en mesure de faire le recouvrement de l'impôt. Il faut donc être adapté aux mentalités, être adapté aux structures du pays et ce n'est pas simple, c'est un travail considérable. On évoquait tout à l'heure le problème de l'état civil : il faut déjà connaître le nom, le prénom des personnes, savoir à qui appartient telle parcelle, la valeur de cette parcelle, comment trouver les personnes, l'adressage. Tout cela, c'est quelque chose d'énorme si on change les dispositions fiscales, ce qui sera nécessaire quand le Code général des impôts devra s'appliquer.

Jean-Jacques Hyest : Ce qu'on oublie de dire, c'est que pour les départements d'Outremer, il y a des choses qui ne demandent pas d'adaptation : le droit civil, la justice, etc., mais pour d'autres choses, il peut y avoir des adaptations, compte tenu des contraintes et des spécificités. Et la contrainte principale, évidemment, c'est l'éloignement géographique. C'est d'ailleurs ce que la République a fait pour la Corse, qui est un territoire français comme les autres, mais avec des spécificités fiscales et autres.

Yves Detraigne : Même en Métropole, il peut y avoir des ajustements fiscaux, comme par exemple les zones de revitalisation rurale où la fiscalité n'est pas la même que celle du droit commun. Il y aura certainement des mécanismes comme ça qui pourront être mis en œuvre ici.

Les tribunaux de cadis vont-ils disparaître ?

Jean-Jacques Hyest : Il n'y a qu'une seule justice, c'est la justice de la République. Les cadis peuvent conserver un rôle mais pas rendre des décisions en ce qui concerne les biens et les personnes, certainement pas. Pas plus d'ailleurs qu'en ce qui concerne l'acquisition ou la cession de titres de propriété et les droits de succession. Ce n'est pas notre problème, nous on dit : "Ecoutez, si on est département, je suis désolé, la loi, les lois importantes qui sont celles de la République s'appliquent". A la limite la loi fiscale est celle de la République, mais il peut y avoir des adaptations dans des tas de domaines. En revanche il n'y a pas d'adaptation en ce qui concerne l'état des personnes, en ce qui concerne l'exercice de la justice.

Christian Cointat : C'est la définition du département, on ne peut demander une chose et vouloir qu'elle soit différente. Le département, c'est l'égalité du droit. Il n'y a pas d'ambiguïté là-dessus mais ça ne se fera pas non plus du jour au lendemain. Ce n'est pas au niveau de la décision de justice mais au niveau de l'auxiliariat de justice qu'il peut y avoir un compromis, le cadi conserverait alors son rôle de conciliateur.

Et en ce qui concerne les droits sociaux, vont-ils également s'appliquer à Mayotte ?
Jean-Jacques Hyest : Là aussi, il y a progressivité. C'est très compliqué, car les gens ont souvent des statuts très particuliers, très différenciés… Il faudra que la solidarité nationale joue un peu, comme cela a été le cas avec la Corse pour créer un régime de cotisations sociales. A partir du moment où vous êtes département français, il y a la solidarité nationale et la montée en puissance d'un régime de cotisations pour avoir les mêmes droits, mais aussi les mêmes obligations. Ca ne se fait pas du jour au lendemain, mais il faut bien reconnaître aussi que la difficulté n'est pas mince compte tenu de la grande pauvreté d'un certain nombre de Mahorais.

Impliquer les parents dans la scolarité

Djailane Mohamed et Bacar Abdou font partie de ces spécialistes de la pédagogie. "Lorsqu'un enseignant repère un élève en difficulté dans sa classe et qu'il ne parvient pas à l'aider, il remplit une demande d'aide à destination du Rased, qui comprend quatre feuillets : scolaire, social, médical et psychologique. Nous étudions son cas ensemble et déterminons lequel d'entre nous est le mieux placé pour traiter son cas. Après une première visite sur le terrain nous avons une idée plus précise du travail à effectuer avec l'élève."

Quelle que soit sa difficulté, l'objectif du Rased reste toujours de la surmonter pour permettre à l'élève d'atteindre le collège comme les autres. Les maîtres E fonctionnent ainsi en aide complémentaire à la scolarisation, une aide à la fois directe – ils interviennent auprès de l'élève et lui apportent des outils supplémentaires – et indirecte – les actions mises en place permettent à l'instituteur d'enrichir ses pratiques pédagogiques et de se renforcer. "L'idéal serait bien sûr qu'à terme plus aucun instituteur n'ait besoin du Rased", rêve M. Denoyelle.

Attention, les maîtres E ne sont pas des conseillers pédagogiques, leur rôle n'est pas de juger le travail de l'instituteur. "Nous sommes avant tout des collègues du maître, précise Djailane. L'aide que nous apportons se construit en partenariat avec tous les acteurs : enseignants, parents, direction…" Les parents, chaînon indispensable, doivent être mobilisés. "Souvent les parents pensent que le domaine de la scolarité ne les concerne pas, ils avaient l'habitude de les confier au foundi qui s'occupe de tout", expliquent Bacar et Djailane.

"C'est à nous de leur expliquer le rôle qu'ils ont à jouer, il y a une pratique à construire. A Mayotte, de plus en plus, les gens commencent à intégrer leur rôle de parent, mais il y a trois types de cas distincts : d'abord la nouvelle génération qui fait des parents intéressés. A côté il y a ceux qui n'ont pas eu accès à une éducation et donc ne sont pas impliqués dans celle de leur enfant, d'autant plus qu'ils ne se pensent pas capables de les aider. Et enfin les clandestins qui n'osent pas venir à l'école par peur de l'arrestation. Il faut toujours se demander à quel type de parents on s'adresse."

L'aide n'est pas du soutien

Même les parents qui s'impliquent n'ont pas toujours la réaction adaptée selon Thierry Denoyelle. "Dans la famille, quand un enfant est en difficulté scolaire, on pense tout de suite à prendre quelqu'un pour faire du soutien. Ça ne fonctionne pas forcément car le prof de soutien n'est pas en liaison avec ce qui est fait en classe. Il joue le rôle de répétiteur mais ne travaille pas sur le fond du problème. Et quand l'élève reste en échec malgré le soutien, il va de plus en plus mal."

C'est là toute la différence entre l'action du Rased et le soutien scolaire : le but des enseignants spécialisés est d'apprendre aux élèves à mieux apprendre, mettre en place des outils pour lui permettre de mieux comprendre et mieux travailler. Pour ce faire ils disposent de deux fois 45 minutes par semaine en tout petit groupes de 6. Il faut ensuite transférer ces outils dans la classe pour permettre à l'élève de s'y réintégrer. D'où le besoin d'associer l'instituteur aux travaux faits avec l'élève.

"Souvent, celui qui ne sait pas se tait pour éviter l'erreur et la punition. Il faut l'amener à comprendre qu'il peut se tromper. L'élève mahorais est habitué à recevoir des ordres sans rien dire, ça se passe comme ça à la maison et à l'école coranique", diagnostique Djailane. "Pour lui, l'éducation est à sens unique, or à l'école on lui demande autre chose, à savoir de comprendre et de s'exprimer. Certains vieux enseignants sont eux-mêmes bloqués dans ces pratiques car ils ont été éduqués de cette façon."

Une aide qui concerne donc les élèves comme leurs enseignants. A Mayotte ils sont 35 maîtres E à sillonner les classes pour travailler au cas par cas. 35 postes non affectés à des classes pour améliorer le qualitatif, pour ne pas faire de l'éducation que du remplissage de salle. Autrefois, une formation spécifique à Mayotte remplaçait celle de maître E qui est désormais accessible à l'IFM, cette année ils sont 12 instituteurs spécialisés stagiaires prêts à grossir les rangs du Rased.

Les Segpa, des filières spécifiques pour mieux revenir au normal

Pour ceux à qui l'aide du Rased n'a pas suffit à remonter le niveau, deux options sont possibles à la fin du CM2. Il y a les PPF, classes pré-professionnelles de formation spécifiques à Mayotte, qui comptent quelques 1.500 élèves. Le but est de réussir à les amener en 5e PVP (préparation à la voie professionnelle, en collège), puis en CAPP (cycle d'adaptation pré professionnel, en deux ans) et enfin au CAP pour avoir un diplôme et un métier. La majorité sort malheureusement sans diplôme à l'âge limite de 16 ans.

Autre option nouvelle à Mayotte depuis la rentrée : les Segpa, sections d'enseignement général et professionnel, qui récupèrent des élèves avec un profil ciblé de la 6e à la 3e. Leur emploi du temps est le même que les autres, à ceci près qu'ils ont un seul maître pour toutes les matières générales, un enseignant spécialisé maître F.

A Kawéni, M. M'déré assure toutes les matières à l'exception de l'anglais et de la technologie. "Pour chaque activité, je remplis une fiche d'évaluation individuelle pour voir la progression de chacun", explique celui-ci. "Ils n'ont pas les mêmes capacités de compréhension que les autres élèves de 6e, ils lisent un texte sans le comprendre par exemple. Je dois d'abord les connaître, les comprendre, voir pourquoi ça ne fonctionne pas et les mettre en confiance. Mon objectif est de leur donner les moyens d'être autonomes dans leur vie future, de se construire."

Les 16 élèves, nombre maximum autorisé en Segpa, bénéficient de deux heures par semaine pendant lesquelles M. M'déré les fait travailler sur les outils d'apprentissage, sur leur projet, ils peuvent débattre de leurs difficultés et de leurs idées. Tous sont assidus aux cours. "Les élèves de Segpa sont destinés à des filières professionnelles courtes", précise M. Denoyelle.

"Le but est qu'ils apprennent un métier et qu'il soient certifiés. En général ils ne dépassent pas le CAP, c'est pourquoi leur projet professionnel doit se définir rapidement." En 6e et 5e ils bénéficient d'un enseignement général, à partir de la 4e celui-ci se partage avec un enseignement professionnel autour de plusieurs disciplines pour leur permettre de faire un choix et de se spécialiser dès la 3e. Ensuite, ils rejoignent un CAP en lycée professionnel et donc ainsi un cursus "normal", mais ils ont été armés pour affronter ce cursus.

Rentrée 2008-2009

Des renforts contre l'échec scolaire

 > Révélations sur le marché de Mamoudzou

Isabelle m'a appris que l'apparition des tortues datait de 230 millions d'années, et qu'elles ont même survécu à l'extinction des dinosaures il y a 65 millions d'années ! A l'époque, elles étaient beaucoup plus grandes – on a retrouvé des fossiles de 4 mètres de long – mais elles sont restées quasiment identiques aujourd'hui et on les retrouve sur tous les continents.

Malheureusement, sur les 300 espèces de tortues terrestres, marines et d'eau douce, 200 sont en voie de disparition… Ce qui est le cas des 8 espèces de tortues marines dans le monde, dont 5 sont présentes dans l'océan indien et 2 à Mayotte : les tortues vertes et les tortues imbriquées. Les tortues caouanne, olivâtre et luth auraient également été observées hors du lagon.

Une fois adulte, les tortues mangent des phanérogames, les herbes des herbiers, et rien qu'à N'gouja, il y en a 7 sortes ! L'association d'Isabelle a mis en place un chenal de bouées au mois de janvier pour empêcher que l'herbier disparaisse à cause du piétinement des baigneurs. J'ai aussi appris que depuis 10 ans, l'Observatoire des tortues marines a bagué plus de 10.000 tortues à Mayotte, dont 300 sont des imbriquées.

Les plus courantes sont les tortues vertes : elles mesurent plus d'un mètre, pèsent 150 kg et ont 2 écailles entre les yeux. La tortue imbriquée, beaucoup plus difficile à observer car elle pond plus vite, est plus petite et elle a 4 écailles entre les yeux. Dans le musée, il y avait une carte qui mettait en évidence la chute vertigineuse du nombre de plages fréquentées par les tortues : en 1972, l'étude Frazier avait recensé 45 sites de ponte, alors qu'aujourd'hui, il n'y en a plus qu'une dizaine, à cause de l'urbanisation, de la pollution, de la détérioration des herbiers, mais aussi du braconnage et des prises accidentelles des pêcheurs dans leurs filets.

Aujourd'hui, il y a encore 800 montées de tortues par an à Moya, et c'est justement là-bas que Mathias m'a emmené hier soir, après m'avoir demandé de m'habiller avec des vêtements sombres. Nous avons rejoint un couple qui était accompagné par une amie en vacances, venue admirer les richesses naturelles de Mayotte dans un cadre qui respecte les valeurs de l'écotourisme, prônées par Mathias depuis la création de son agence Bleu Ylang il y a bientôt trois ans.

Au clair de lune et autour d'un plat de samossas, Mathias m'a expliqué que les nouvelles prédations subies par les tortues sont dangereuses car leur équilibre est déjà fragile. Les prédateurs apportés par l'homme, comme les meutes de chiens errants et les rats qui mangent les œufs, s'ajoutent aux prédateurs naturels que sont les crabes, les oiseaux et les petits requins de récif. En plus, les tortues marines ne savent pas rentrer leurs pattes et leur tête dans leur carapace, ce qui les rend très vulnérables quand elles sont à terre pour pondre.

J'ai été très étonné d'apprendre que les tortues qui pondent et se reproduisent ne sont pas les mêmes que celles qui se nourrissent sur les herbiers, car elles ont deux zones de vie bien distinctes, l'une consacrée à la reproduction, l'autre à la nutrition, situées à des centaines de km l'une de l'autre, voire même éloignées de plus de 1.000 km !

Le plus étrange, c'est que les tortues reviennent toujours pondre sur la plage sur laquelle elles sont nées. Lors de l'émergence, quand les 100 à 200 œufs éclosent en même temps environ 50 jours après avoir été pondus, la nuit les bébés sont attirés par la faible lueur de l'horizon pour se diriger vers la mer. Tout comme lors de l'approche des pondeuses aux abords de la plage, il ne faut surtout pas utiliser de lampes torches ou de flash pour ne pas perturber le cycle naturel.

Une fois qu'il a atteint l'eau, le bébé tortue va dériver pendant plusieurs mois hors du lagon, dans le désert océanique où il va se cacher dans de petits écosystèmes, comme des bois flottants ou des bancs d'algues, et se nourrir de zooplancton et de petits crustacés. Quand il atteint 20 cm, il va commencer à se rapprocher des côtes et devenir herbivore.

Ce n'est qu'à l'âge d'une douzaine d'années (elle mesure alors 50 cm) que la tortue atteint la maturité sexuelle. Elle va alors migrer pour retrouver sa plage de naissance pour se reproduire. Mathias m'a raconté qu'on ne comprend toujours pas très bien le mécanisme, peut-être que ce sont la position des étoiles, les lignes magnétiques terrestres ou encore les odeurs qui la guide. Toujours est-il que la tortue va se reproduire pendant 3 à 4 mois à Mayotte, période pendant laquelle elle ne mangera plus et vivra sur ses réserves, puis retourner vers sa zone d’alimentation pendant 3 ans avant de revenir pour un nouveau cycle.

Elle continuera ainsi jusqu'à sa mort, vers 60 ans…

Les femelles font une montée tous les 20 jours environ, ce qui fait qu'elles vont pondre en tout 1.000 à 1.500 œufs chacune ! Les mâles profitent de leur épuisement après la ponte pour aller les féconder dès leur retour à l'eau… L'accouplement dure plusieurs heures, parfois en surface, et la femelle peut conserver la semence du mâle dans une poche pendant plusieurs jours et décider elle-même du moment le plus propice pour la fécondation.

Après le récit de cette histoire, Mathias nous a emmenés sur la plage où des gardiens-animateurs employés par le service environnement du conseil général étaient chargés d'accueillir le public non encadré (pour leur dire d'étendre leurs lampes !) et de mesurer et baguer les tortues pondeuses. Mathias m'avait prévenu qu'il fallait être patient pour pouvoir observer une ponte, mais nous avons eu beaucoup de chance : une tortue était déjà en train de creuser sa cavité corporelle juste derrière nous ! Avec ses deux pattes avant, elle projetait du sable très loin, et même des roches allant jusqu'à 1 kg, pour pouvoir installer son énorme carapace et se camoufler. Tant qu'elle n'a pas entamé la ponte proprement dite, la tortue est très méfiante et peut s'arrêter à tout moment si elle sent un danger. Grâce à la lunette à infrarouges de Mathias, j'ai pu la regarder à distance sans la déranger.

Mais dès qu'elle a commencé à creuser le puits de ponte avec ses pattes arrière, elle terminera son travail jusqu'au bout, même si elle est entourée d'observateurs curieux : ce n'est qu'à ce moment-là qu'on peut l'approcher. Une fois le puits de 40 cm de profondeur et 30 cm de large creusé, elle va déposer du mucus pour humidifier le nid. Elle va pondre les œufs pendant une demi-heure, qui ne cassent pas car leur coquille est molle : on dirait des balles de ping-pong ! La tortue rebouche ensuite le puits sans trop tasser avec ses pattes arrière, puis fabrique un leurre avec ses pattes avant : elle va faire une petite butte et un faux trou pour tromper les prédateurs. Pendant l'incubation des œufs qui dure 40 à 60 jours, la température va décider du sexe des futurs petits : s'il fait moins de 24 °C, ce seront plutôt des males qui sortiront de terre.

Quand nous sommes repartis, il y avait trois autres tortues qui se hissaient péniblement sur la plage autour de nous pour accomplir à leur tour leur tâche. Parfois, elles creusent à l'endroit où il y a déjà eu un nid et elles le détruisent pour le remplacer par le leur. Alors que je prenais la barge pour rentrer chez moi, je me suis dit que j'avais vraiment eu de la chance d'assister à un tel spectacle, qui deviendra de plus en plus rare si on ne fait rien pour protéger l'environnement naturel unique de Mayotte.

Je t'embrasse très fort, chère maman,

Julien